{"id":2416,"date":"2015-02-01T21:14:30","date_gmt":"2015-02-01T20:14:30","guid":{"rendered":"https:\/\/bruxelles-pantheres.be\/?p=2416"},"modified":"2015-02-01T21:15:09","modified_gmt":"2015-02-01T20:15:09","slug":"le-juge-et-la-guepe","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/bruxelles-pantheres.be\/?p=2416","title":{"rendered":"Le juge et la gu\u00eape"},"content":{"rendered":"
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\"islamophobia-in-europe\"<\/a><\/div>\n
Le juge et la gu\u00eape<\/strong><\/em><\/div>\n<\/div>\n
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EUROP\u00c9EN ET INTERNATIONAL | P\u00e9nal
\nP\u00c9NAL | Criminalit\u00e9 organis\u00e9e et terrorisme | Jugement<\/div>\n<\/div>\n<\/div>\n
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\"\"<\/a><\/span><\/div>\n<\/td>\n
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Ma\u00eetre Eolas<\/span><\/div>\n
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Un jour que l\u2019auteur de ces lignes \u00e9tait, du fait du hasard des comparutions imm\u00e9diates, dans le pr\u00e9toire d\u2019une des chambres parisiennes sp\u00e9cialis\u00e9es dans ce contentieux p\u00e9nal de l\u2019urgence, son oreille a \u00e9t\u00e9 attir\u00e9e par une des pr\u00e9ventions notifi\u00e9es \u00e0 un jeune homme dans le box, du fait du caract\u00e8re jusque-l\u00e0 inhabituel de cet intitul\u00e9. En effet, outre le diptyque traditionnel outrage-r\u00e9bellion, s\u2019ajoutait une \u00ab apologie du terrorisme \u00bb.<\/p>\n

Moins d\u2019une semaine apr\u00e8s les assassinats \u00e0 Charlie Hebdo<\/em> et la prise d\u2019otage sanglante de l\u2019hypercacher de la porte de Vincennes, ces mots ne sont pas prononc\u00e9s \u00e0 la l\u00e9g\u00e8re. Sur les bancs de la d\u00e9fense, on se regarde, surpris, incr\u00e9dules pour certains : que fait donc un d\u00e9lit de presse en \u00ab compa \u00bb ? Les lecteurs assidus de Dalloz actualit\u00e9<\/em> renseignent leurs confr\u00e8res : depuis la loi antiterroriste n\u00b0 2014-1353 du 13 novembre 2014, l\u2019apologie du terrorisme est devenue un d\u00e9lit de droit commun. Le but du l\u00e9gislateur \u00e9tait de faciliter la poursuite des sites internet jihadistes se livrant au recrutement. Plus de condition de publicit\u00e9 (qui devient une circonstance aggravante), plus de r\u00e9gime des d\u00e9lits de presse, plus de prescription abr\u00e9g\u00e9e et, surtout, la comparution imm\u00e9diate est possible. Et les avocats pr\u00e9sents ne le savent pas encore mais elle va \u00eatre g\u00e9n\u00e9reusement employ\u00e9e, quitte \u00e0 \u00eatre d\u00e9voy\u00e9e.<\/p>\n

Le pr\u00e9venu est un jeune homme de 21 ans, sans casier judiciaire. Il a \u00e9t\u00e9 contr\u00f4l\u00e9 sur une suspicion de tentative de vol de voiture (qualification abandonn\u00e9e en cours de route par le parquet, faute du moindre \u00e9l\u00e9ment probant). Le contr\u00f4le se passe mal, le jeune homme est ivre et prend mal d\u2019\u00eatre contr\u00f4l\u00e9. Les policiers se saisissent de lui pour le ma\u00eetriser, il se d\u00e9bat, ce qui constitue une r\u00e9bellion m\u00eame s\u2019il n\u2019avait rien \u00e0 se reprocher, et voil\u00e0 comment on devient d\u00e9linquant. Il est plaqu\u00e9 au sol, menott\u00e9, explique au tribunal que les policiers lui font tr\u00e8s mal, il leur crie d\u2019arr\u00eater, ils n\u2019en ont cure, et la col\u00e8re explose sous l\u2019effet cumul\u00e9 de l\u2019alcool, de la douleur, et de l\u2019impuissance. Il agonit d\u2019injures les policiers en des termes les invitant \u00e0 commettre l\u2019inceste sur leur m\u00e8re et imputant \u00e0 celle-ci une activit\u00e9 professionnelle de pierreuse. Mais dans le flot des paroles se trouvent les mots fatals : \u00ab Vous allez voir les jihadistes, ils vont vous mettre une balle dans la t\u00eate, voyez les d\u00e9g\u00e2ts qu\u2019il a faits, mon cousin Coulibaly, il n\u2019a pas flingu\u00e9 assez de mecs comme vous \u00bb.<\/p>\n

Le jeune homme conteste avoir tenu ces propos et est un peu piteux et mal en point, apr\u00e8s une m\u00e9chante cuite et deux jours en garde \u00e0 vue. Et tout de suite, on comprend que \u00e7a va tr\u00e8s mal se passer, et que les d\u00e9s sont pip\u00e9s d\u2019entr\u00e9e. La pr\u00e9sidente, en temps ordinaire d\u00e9j\u00e0 irascible, est d\u00e9cha\u00een\u00e9e et oublie toute mesure dans son ton et ses questions. Ah, il nie les propos ? Pourtant, ils figurent dans le proc\u00e8s-verbal d\u2019interpellation, r\u00e9dig\u00e9 par des agents asserment\u00e9s, ils font foi et prouvent le d\u00e9lit, dit-elle, \u00e0 complet rebours de ce que dit le code de proc\u00e9dure p\u00e9nale1<\/sup>. Donc les policiers sont des menteurs, demande encore la pr\u00e9sidente, empruntant \u00e0 pr\u00e9sent \u00e0 la mauvaise \u00e9ristique ces questions o\u00f9 le pr\u00e9venu n\u2019a que le choix entre se reconna\u00eetre coupable ou accuser les policiers de d\u00e9nonciation calomnieuse.<\/p>\n

Le procureur, avocat de la soci\u00e9t\u00e9 et porte-parole de la loi, va sans doute calmer les choses, rappelant que ce ne sont que des mots et que le peuple vient de rappeler son attachement \u00e0 la libert\u00e9 de dire ou dessiner n\u2019importe quoi ? Perdu. \u00c0 l\u2019entendre, il requiert contre les terroristes que la mort a fait \u00e9chapper \u00e0 sa comp\u00e9tence. Le pochtron ivre d\u2019alcool et de douleur, \u00e9cras\u00e9 par des policiers devant peser deux fois son poids devient un soutien froid et calcul\u00e9 du terrorisme et attaque tous les fondements de la R\u00e9publique par ses paroles. Il demande 16 mois, dont 8 fermes avec maintien en d\u00e9tention, malgr\u00e9 l\u2019absence de casier. Et il les obtiendra, les efforts de l\u2019avocat de la d\u00e9fense restant vains, la pr\u00e9sidente ayant ostensiblement crois\u00e9 les bras, pos\u00e9 son stylo pour bien montrer qu\u2019elle ne notait aucun des arguments soulev\u00e9s et n\u2019a pas lev\u00e9 les yeux de son bureau. Et les jours suivants vont montrer que ce n\u2019est pas une affaire tomb\u00e9e devant le mauvais juge. En deux semaines, 150 proc\u00e9dures vont \u00eatre lanc\u00e9es (Lib\u00e9ration<\/em>, 19 janv. 2015) alors qu\u2019en 20 ans, seules 20 condamnations avaient \u00e9t\u00e9 prononc\u00e9es pour ce d\u00e9lit, d\u2019apr\u00e8s les chiffres de la Chancellerie. Et, presque \u00e0 chaque fois, \u00e7a cogne : jusqu\u2019\u00e0 deux\u00a0ans ferme avec maintien en d\u00e9tention \u00e0 Marseille sur cette seule pr\u00e9vention. Car quelques tribunaux semblent avoir r\u00e9sist\u00e9, pronon\u00e7ant des relaxes (Montpellier, Saint-Malo) ou des peines l\u00e9g\u00e8res assorties du sursis.<\/p>\n

L\u2019accablement ne peut que saisir l\u2019avocat, le citoyen et tout simplement l\u2019homme de raison. Qu\u2019est-ce qui nous arrive ? Qu\u2019arrive-t-il \u00e0 notre justice, celle rendue au nom du peuple fran\u00e7ais, ce peuple qui a manifest\u00e9 comme jamais dans son histoire son attachement \u00e0 la libert\u00e9 et son refus de se laisser gouverner par la peur, provoquant l\u2019admiration du monde entier ?<\/p>\n

Car qui peut croire que ces affaires aient un quelconque lien avec le terrorisme ? Que ces peines d\u00e9mesur\u00e9es et sans aucun sens vont faire reculer d\u2019un yoctom\u00e8tre le terrorisme ? Pas m\u00eame les juges qui les prononcent. C\u2019est une justice de d\u00e9foulement, une justice de frustration, aussi rationnelle que nous quand nous frappons le meuble sur le pied duquel, mal r\u00e9veill\u00e9s, nous avons cogn\u00e9 notre petit orteil.<\/p>\n

Le terrorisme lance un d\u00e9fi \u00e0 nos soci\u00e9t\u00e9s d\u00e9mocratiques qu\u2019il d\u00e9teste fondamentalement. Et ne pas se confronter par la raison \u00e0 ce d\u00e9fi nous condamne \u00e0 le perdre. Ainsi, le terrorisme ne menace pas l\u2019existence de notre pays. Jamais le terrorisme n\u2019a r\u00e9ussi \u00e0 d\u00e9truire un pays. Jamais il n\u2019a r\u00e9ussi \u00e0 d\u00e9truire un de ses ennemis. Voyez combien le terrorisme a tu\u00e9 en 20 ans. Comparez \u00e0 d\u2019autres causes, aux accidents de la route, \u00e0 la grippe, ou m\u00eame \u00e0 la foudre.<\/p>\n

Le terrorisme est pour le corps social comme une piq\u00fbre de gu\u00eape. C\u2019est douloureux, l\u2019auteur de ces lignes en sait quelque chose. Cela arrache un cri de douleur, parfois des larmes. Mais ce n\u2019est jamais mortel. Ce qui peut provoquer la mort, c\u2019est la r\u00e9action excessive du corps face \u00e0 cette agression. C\u2019est le choc anaphylactique, le syst\u00e8me immunitaire du corps qui en, sur-r\u00e9agissant, finit par se d\u00e9truire lui-m\u00eame. C\u2019est cette image qu\u2019\u00e9voque pour moi cette pluie de condamnations. Un choc anaphylactique judiciaire. L\u2019ex\u00e9cutif, qui, pour des raisons politiques, a besoin de montrer qu\u2019il r\u00e9agit, sous peine de s\u2019exposer \u00e0 l\u2019accusation de laxisme, a donn\u00e9 des consignes de fermet\u00e9 par une circulaire du 12 janvier 2015. L\u2019autorit\u00e9 judiciaire, les juges, dont l\u2019une des fonctions, et pas la moindre, est d\u2019arr\u00eater le bras de l\u2019\u00c9tat et qui devraient s\u2019assurer que ces consignes soient ex\u00e9cut\u00e9es avec la mesure qu\u2019impose la gravit\u00e9 r\u00e9elle des faits, faillissent \u00e0 leur mission en accompagnant cet exc\u00e8s dans la r\u00e9pression qui frappe \u00e0 c\u00f4t\u00e9 des v\u00e9ritables coupables. Nous envoyons en prison des mois, voire des ann\u00e9es, des gens pour des mots qu\u2019ils ont prononc\u00e9s. Des mots stupides. Des mots b\u00eates. Des mots m\u00e9chants. Mais des mots. Des mots qui ne m\u00e9ritaient gu\u00e8re plus qu\u2019un haussement d\u2019\u00e9paules m\u00e9prisant.<\/p>\n

Et comble de la sottise, rappelons que les trois assassins auteurs de ces m\u00e9prisables attentats n\u2019ont jamais fait publiquement l\u2019apologie du terrorisme mais se sont radicalis\u00e9s en prison. Et o\u00f9 envoyons-nous les auteurs de ces mots ? Qui les y accueillera \u00e0 bras ouverts, pour leur expliquer qu\u2019ils sont en fait des h\u00e9ros et que d\u00e9cid\u00e9ment la France n\u2019est pas leur pays car elle hait l\u2019Islam ?<\/p>\n

Non seulement cette r\u00e9pression absurde est inutile, mais elle est dangereuse. C\u2019est une d\u00e9faite de la Raison. Et nous ne pouvons pas nous le permettre.<\/p>\n

1<\/sup> C. pr. p\u00e9n., art. 430 : \u00ab Sauf dans le cas o\u00f9 la loi en dispose autrement (et ce n\u2019est pas le cas en la mati\u00e8re, nda), les proc\u00e8s-verbaux et les rapports constatant les d\u00e9lits ne valent qu\u2019\u00e0 titre de simples renseignements \u00bb.<\/em><\/p>\n<\/div>\n<\/div>\n

le 28 Janvier 2015<\/span><\/div>\n
Source<\/a><\/div>\n<\/div>\n<\/div>\n<\/div>\n<\/div>\n<\/div>\n<\/div>\n

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