{"id":3577,"date":"2018-02-14T22:02:40","date_gmt":"2018-02-14T21:02:40","guid":{"rendered":"https:\/\/bruxelles-pantheres.be\/?p=3577"},"modified":"2018-02-13T22:09:22","modified_gmt":"2018-02-13T21:09:22","slug":"fouad-belkacem-et-la-segregation-en-belgique","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/bruxelles-pantheres.be\/?p=3577","title":{"rendered":"Fouad Belkacem et la s\u00e9gr\u00e9gation en Belgique"},"content":{"rendered":"

Fouad Belkacem et la s\u00e9gr\u00e9gation en Belgique<\/h4>\n

par Luk Vervaet 13 f\u00e9vrier 2018<\/em><\/p>\n\n\n\n\n
\u00a0\"\"<\/a><\/p>\n

Manifestation en France contre la d\u00e9ch\u00e9ance de la nationalit\u00e9
\nPhoto AFP\/TeleSUR<\/a><\/td>\n<\/tr>\n

<\/td>\n<\/tr>\n<\/tbody>\n<\/table>\n

Il a fait part de ses regrets. Il a reconnu qu’il avait \u00e9t\u00e9 trop loin. Il a dit qu’il se sentait belge et qu’il voulait rester en Belgique car il n’a plus de liens avec le Maroc. L’histoire de sa famille en Belgique remonte \u00e0 50 ans. C\u2018est ainsi que l\u2019avocate de Fouad Belkacem a r\u00e9sum\u00e9 les propos de son client apr\u00e8s l\u2019audience \u00e0 huis clos devant la Cour constitutionnelle en janvier 2018. Notons en passant que c\u2019\u00e9tait la premi\u00e8re fois de son histoire, lutte antiterroriste oblige, que la Cour constitutionnelle n\u2019examinait pas un dossier en audience publique.<\/p>\n

Il y a quelques ann\u00e9es, le p\u00e8re de Fouad Belkacem avait d\u00e9j\u00e0 plaid\u00e9 pour son fils dans les journaux : \u00ab\u00a0Moi-m\u00eame, je suis un immigr\u00e9 marocain dont la famille est venue en Belgique. Notre famille est ici depuis tr\u00e8s longtemps. D\u00e9choir Fouad de sa nationalit\u00e9 n\u2019est pas acceptable. Il est belge. Il est n\u00e9 \u00e0 Reet (tout pr\u00e8s d\u2019Anvers), et \u00e7a se trouve en Belgique que je sache. Tous les gar\u00e7ons de son \u00e2ge sont belges<\/em>.\u00a0\u00bb[1]<\/a><\/p>\n

Tout cela n\u2019a pas emp\u00each\u00e9 la Cour constitutionnelle, d\u00e9but f\u00e9vrier 2018, de juger qu\u2019il n\u2019y a \u00ab\u00a0pas d\u2019objections l\u00e9gales<\/em>\u00a0\u00bb \u00e0 une d\u00e9ch\u00e9ance de la nationalit\u00e9 belge de Fouad Belkacem. Maintenant ce sera \u00e0 la Cour d\u2019appel d\u2018Anvers de prendre la d\u00e9cision.<\/p>\n

La condamnation \u00e0 douze ans de prison ferme, 30.000 euros d\u2019amende, la d\u00e9ch\u00e9ance de tous ses droits pour dix ans, tout cela ne suffit pas\u2026 <\/strong><\/p>\n

En f\u00e9vrier 2015, le groupe Sharia4Belgium a \u00e9t\u00e9 interdit en tant qu\u2019organisation terroriste. En tant que dirigeant du groupe, Belkacem fut condamn\u00e9 \u00e0 douze ans de prison, 30.000 euros d\u2019amende et \u00e0 la d\u00e9ch\u00e9ance de ses droits civils pour dix ans. Une peine extr\u00eamement lourde dont m\u00eame la presse la plus mod\u00e9r\u00e9e ne manquait pas de reconna\u00eetre le caract\u00e8re symbolique et politique : \u00ab La sentence est s\u00e9v\u00e8re, la justice a visiblement voulu marquer le coup, mettre en garde les jeunes tent\u00e9s par le terrorisme.<\/em>\u00a0\u00bb<\/p>\n

Quand il sortira de prison, Belkacem aura presque cinquante ans.<\/p>\n

Normalement, les choses en restent l\u00e0. Du moins pour quelqu\u2019un n\u00e9 ici, qui a grandi dans ce pays, qui a la nationalit\u00e9 belge. Mais pas pour les Belges binationaux, m\u00eame s\u2019ils n\u2019ont jamais sollicit\u00e9 cette autre nationalit\u00e9, qui leur a \u00e9t\u00e9 coll\u00e9e d\u2019office.<\/p>\n

\"\"<\/a><\/p>\n

Pour les condamn\u00e9s binationaux, douze ans de prison pour \u00ab\u00a0mettre en garde les jeunes tent\u00e9s par le terrorisme\u00a0<\/em>\u00bb ne suffisent pas. Pour le parquet et la justice antiterroriste, il faut frapper plus durement encore, en leur imposant une double peine. Pour avoir\u00a0\u00ab\u00a0s\u00e9rieusement manqu\u00e9 \u00e0 ses obligations de citoyen belge<\/em>\u00a0\u00bb, Fouad Belkacem doit \u00eatre banni de son pays, de sa famille, de ses amis pour ainsi rendre possible son extradition[2]<\/a> vers un pays de non-droit[3]<\/a> o\u00f9 il risque d\u2019\u00eatre condamn\u00e9 \u00e0 nouveau, o\u00f9 il n\u2019a jamais v\u00e9cu et o\u00f9 il deviendra \u00e0 coup s\u00fbr un paria et un marginal.<\/p>\n

Quel est l\u2019int\u00e9r\u00eat, \u00e9conomique ou militaire ou autre, o\u00f9 est la n\u00e9cessit\u00e9 d\u2019enlever la nationalit\u00e9\u00a0belge aux binationaux\u00a0? Il n\u2019y en a aucun. Quel est l\u2019int\u00e9r\u00eat de la d\u00e9ch\u00e9ance de la nationalit\u00e9 de Malika El Aroud, une femme qui aura bient\u00f4t soixante ans ? Ou de Bilal Soughir, qui aura bient\u00f4t quarante-cinq ans, et qui, tout comme les autres, a purg\u00e9 sa peine et son incarc\u00e9ration extr\u00eamement dure, jusqu\u2019au dernier jour\u00a0? En quoi la d\u00e9ch\u00e9ance de la nationalit\u00e9 ajoute-t-elle quoi que ce soit \u00e0 leurs peines de prison qui brisent d\u00e9j\u00e0 leur vie et qui rendent leur existence par apr\u00e8s plus pr\u00e9caire et difficile\u00a0?<\/p>\n

En leur enlevant la nationalit\u00e9, l\u2019\u00c9tat belge envoie un triple message, justifi\u00e9 par la lutte antiterroriste. <\/strong><\/p>\n

D\u2019abord, la stigmatisation et le marquage au fer rouge des condamn\u00e9s binationaux. Avec la perte de la nationalit\u00e9, ceux et celles qui sortent de prison re\u00e7oivent le message qu\u2019il n\u2019y aura pas de retour, pas de pardon, pas d\u2019amnistie possible. Les autorit\u00e9s belges les rendent \u00e0 \u00ab\u00a0l\u2019\u00e9tat nu\u00a0\u00bb. Aussi contradictoire que cela puisse para\u00eetre dans un monde globalis\u00e9, avoir une nationalit\u00e9, un document d\u2019identit\u00e9 nationale est devenu la seule preuve que vous \u00eates un humain et que vous existez. L\u2019enlever signifie que vous n\u2019appartenez plus \u00e0 la communaut\u00e9 humaine, que toute forme de protection vous est enlev\u00e9e, que vous n\u2019avez plus de droits.<\/p>\n

Ensuite, il y a l\u2019envoi d\u2019un message raciste et terroriste \u00e0 toute la soci\u00e9t\u00e9. Qui d\u00e9clare officiellement que les binationaux ne sont pas \u00e9gaux aux autres Belges. Que les binationaux sont Belges, mais qu\u2019ils soient avertis\u00a0: ils ne sont Belges que de seconde zone, n\u2019appartenant qu\u2019en partie \u00e0 ce pays, pouvant \u00eatre refoul\u00e9s \u00e0 tout moment.[4]<\/a> Ainsi, le gouvernement installe un sentiment de terreur parmi les binationaux et fait en m\u00eame temps dispara\u00eetre tout sentiment de solidarit\u00e9 de la part des \u00ab\u00a0vrais\u00a0\u00bb Belges. Pour ces derniers, les d\u00e9chus ne font plus partie de \u00ab\u00a0nous\u00a0\u00bb. On peut en faire ce qu\u2019on veut, comme ce fut le cas du Tunisien Trabelsi, extrad\u00e9 vers les \u00c9tats-Unis sans probl\u00e8me.<\/p>\n

Enfin, en leur enlevant la nationalit\u00e9, l\u2019\u00c9tat met fin \u00e0 toute discussion sur les raisons politiques et sociales, sur les responsabilit\u00e9s partag\u00e9es par notre pays, cach\u00e9es derri\u00e8re toutes les histoires individuelles des condamn\u00e9s. D\u2019o\u00f9 viennent la rage et la col\u00e8re\u00a0des jeunes ? Pourquoi les guerres ininterrompues contre l\u2019Afghanistan, l\u2019Irak, la Syrie, la Palestine\u00a0? Pourquoi l\u2019islamophobie\u00a0? Pourquoi tant de discriminations et de racisme journalier et policier dont ils sont victimes\u00a0? En les expulsant, le d\u00e9bat est clos.<\/p>\n

La loi raciste rendant possible la d\u00e9ch\u00e9ance de la nationalit\u00e9 a \u00e9t\u00e9 vot\u00e9e au parlement belge sans aucune voix contre <\/strong><\/p>\n

La Loi du 20 juillet 2015 \u00ab visant \u00e0 renforcer la lutte contre le terrorisme<\/em> \u00bb se r\u00e9sume ainsi. \u00ab\u00a0Le terrorisme pouvant \u00eatre interpr\u00e9t\u00e9 comme une forme de \u00ab rejet du pays, de ses institutions et de ses valeurs \u00bb, la loi \u00e9tend la possibilit\u00e9 pour le juge de prononcer la d\u00e9ch\u00e9ance de la nationalit\u00e9 belge \u00e0 toutes les infractions terroristes commises en tant qu\u2019auteur, coauteur ou complice. La d\u00e9ch\u00e9ance peut se faire contre une personne qui est condamn\u00e9e \u00e0 une peine de prison d\u2019au moins cinq ans effectifs, et \u00e0 condition qu\u2019elle ne cr\u00e9e pas des apatrides. Le champ d\u2019application est \u00e9largi : l\u2019infraction terroriste ne doit pas n\u00e9cessairement avoir \u00e9t\u00e9 commis dans les dix ans \u00e0 compter de la date d\u2019obtention de la nationalit\u00e9 belge\u00a0\u00bb.<\/p>\n

Le parlement belge a approuv\u00e9 ce projet de loi avec \u00ab pas moins de 96 \u2018oui\u2019 et 48 \u2018abstentions\u2019 (et 6 absents). Pas un seul d\u00e9put\u00e9 n\u2019a vot\u00e9 contre le projet, signifiant qu\u2019aucun parti de l\u2019opposition (cdH, FDF, Ecolo-Groen, PP, PS, PTB-go!, sp.a, VB) ne s\u2019y est oppos\u00e9<\/em> \u00bb. [5]<\/a><\/p>\n\n\n\n\n
<\/td>\n<\/tr>\n
\"\"\u00a0 Sous le r\u00e9gime de Vichy…<\/a><\/td>\n<\/tr>\n<\/tbody>\n<\/table>\n

M\u00eame pas six mois plus t\u00f4t, le 28 janvier 2015, le ministre pr\u00e9sident de la R\u00e9gion bruxelloise, Rudi Vervoort (PS), avait compar\u00e9 la d\u00e9ch\u00e9ance de la nationalit\u00e9 belge des binationaux condamn\u00e9s pour des faits de terrorisme \u00e0 une mesure du r\u00e9gime nazi : \u00ab La d\u00e9ch\u00e9ance de nationalit\u00e9, c’est une recette qui a \u00e9t\u00e9 utilis\u00e9e par les Allemands pour consid\u00e9rer que les Juifs n’\u00e9taient pas des citoyens \u00e0 part enti\u00e8re. Le r\u00e9gime de Vichy a fait la m\u00eame chose: les lois d’exception de Vichy, c’\u00e9tait aussi la d\u00e9ch\u00e9ance de nationalit\u00e9 des Juifs fran\u00e7ais \u00e0 qui on retirait tous leurs biens. La d\u00e9ch\u00e9ance de nationalit\u00e9, \u00e7a a une histoire<\/em> \u00bb, avait-il affirm\u00e9. Propos que le ministre-pr\u00e9sident bruxellois a d\u00fb retirer le soir m\u00eame suite au toll\u00e9 politique et m\u00e9diatique.<\/p>\n

Pourtant, il avait tout \u00e0 fait raison de faire cette comparaison. Parce qu\u2019il s\u2019agit effectivement d\u2019une pratique de l\u2019Allemagne nazie, suivie par nombre de pays fascistes europ\u00e9ens.<\/p>\n

Une loi qui n\u2019est pas pass\u00e9e en France <\/strong><\/p>\n

En d\u00e9cembre 2016, en France, \u00e0 la suite des attaques terroristes du 13 novembre 2015, une r\u00e9forme de la constitution avait \u00e9t\u00e9 pr\u00e9sent\u00e9e au Conseil d’\u00c9tat sur le m\u00eame sujet. Cette r\u00e9forme rendait possible une d\u00e9ch\u00e9ance de nationalit\u00e9 \u00ab\u00a0pour les binationaux n\u00e9s Fran\u00e7ais, et plus seulement pour ceux qui ont acquis la nationalit\u00e9 alors qu\u2019ils sont n\u00e9s dans un autre pays. Contrairement \u00e0 la Belgique, o\u00f9 cette loi est pass\u00e9e comme une lettre \u00e0 la poste, l’ancien pr\u00e9sident fran\u00e7ais, Fran\u00e7ois Hollande, a d\u00fb enterrer le texte de r\u00e9forme apr\u00e8s des d\u00e9bats agit\u00e9s.<\/p>\n

M\u00eame si on n\u2019\u00e9prouve pas de sympathie pour les pens\u00e9es ou les provocations de Fouad Belkacem, il s\u2019agit de nous mobiliser contre la d\u00e9ch\u00e9ance de sa nationalit\u00e9 belge.<\/p>\n

Et si les \u00e9lections prochaines peuvent servir \u00e0 quelque chose, c\u2019est qu\u2019elles soient le moment d\u2019interpeller les candidats des diff\u00e9rents partis sur leur intention de faire retirer cette loi.<\/p>\n

Faisons-le.<\/p>\n

[1]<\/a> http:\/\/www.gva.be\/cnt\/aid1189642\/vader-belkacem-fouad-is-een-belg<\/p>\n

[2]<\/a> Le secr\u00e9taire d’Etat \u00e0 l’Asile et la Migration Theo Francken (N-VA) n’a jamais cach\u00e9 qu’il souhaitait obtenir l’extradition de Fouad Belkacem une fois sa d\u00e9ch\u00e9ance de nationalit\u00e9 tranch\u00e9e. http:\/\/www.lalibre.be\/actu\/belgique\/fouad-belkacem-la-cour-constitutionnelle-se-reunira-a-huis-clos-5a5772c5cd7083db8b822bbf<\/a><\/p>\n

[3]<\/a> Il suffit de voir le cas du Belgo-marocain Ali Aarrass ou les peines de prison pour les leaders, participants et avocats du mouvement d\u00e9mocratique du Rif<\/p>\n

[4]<\/a> Voir Human Rights Watch : \u00ab Une loi permettant de d\u00e9choir des binationaux de la nationalit\u00e9 belge pourrait laisser penser qu\u2019il existe une couche de citoyens de \u00ab seconde zone \u00bb qui rel\u00e8veraient de cette cat\u00e9gorie du fait de leur origine ethnique et de leur religion. \u00bb https:\/\/www.hrw.org\/fr\/report\/2016\/11\/03\/sources-dinquietude\/les-reponses-antiterroristes-de-la-belgique-aux-attaques-de<\/a><\/p>\n

[5]<\/a> La d\u00e9ch\u00e9ance de nationalit\u00e9 : comment un th\u00e8me de l\u2019extr\u00eame-droite s\u2019invite dans les campagnes \u00e9lectorales, http:\/\/analysesdesdiscours.blogspot.be\/2016\/02\/la-decheance-de-nationalite-comment-un.html<\/a> \u00a0cit\u00e9e dans http:\/\/lukvervaet.blogspot.be\/2016\/09\/le-ptb-recolte-ce-quil-seme-80-de-son.html<\/a><\/p>\n

Source<\/a><\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

Fouad Belkacem et la s\u00e9gr\u00e9gation en Belgique par Luk Vervaet 13 f\u00e9vrier 2018 \u00a0 Manifestation en France contre la d\u00e9ch\u00e9ance de la nationalit\u00e9 Photo AFP\/TeleSUR Il a fait part de ses regrets. Il a reconnu qu’il avait \u00e9t\u00e9 trop loin. Il a dit qu’il se sentait belge et qu’il voulait rester en Belgique car il … Lire la suite<\/a><\/p>\n","protected":false},"author":1,"featured_media":3003,"comment_status":"open","ping_status":"open","sticky":false,"template":"","format":"standard","meta":{"footnotes":""},"categories":[24,36,4,8,18,28],"tags":[314,313,311,69,312],"class_list":["post-3577","post","type-post","status-publish","format-standard","has-post-thumbnail","hentry","category-belgique-maroc","category-europe","category-islamophobie","category-prisons","category-resistance-bruxelles","category-racismes","tag-bilal-soughir","tag-binationaux","tag-fouad-belkacem","tag-nizar-trabelsi","tag-sharia4belgium"],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/bruxelles-pantheres.be\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/posts\/3577","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/bruxelles-pantheres.be\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/posts"}],"about":[{"href":"https:\/\/bruxelles-pantheres.be\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/types\/post"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/bruxelles-pantheres.be\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/users\/1"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/bruxelles-pantheres.be\/index.php?rest_route=%2Fwp%2Fv2%2Fcomments&post=3577"}],"version-history":[{"count":1,"href":"https:\/\/bruxelles-pantheres.be\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/posts\/3577\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":3581,"href":"https:\/\/bruxelles-pantheres.be\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/posts\/3577\/revisions\/3581"}],"wp:featuredmedia":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/bruxelles-pantheres.be\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/media\/3003"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/bruxelles-pantheres.be\/index.php?rest_route=%2Fwp%2Fv2%2Fmedia&parent=3577"}],"wp:term":[{"taxonomy":"category","embeddable":true,"href":"https:\/\/bruxelles-pantheres.be\/index.php?rest_route=%2Fwp%2Fv2%2Fcategories&post=3577"},{"taxonomy":"post_tag","embeddable":true,"href":"https:\/\/bruxelles-pantheres.be\/index.php?rest_route=%2Fwp%2Fv2%2Ftags&post=3577"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}