{"id":572,"date":"2013-02-13T17:10:52","date_gmt":"2013-02-13T16:10:52","guid":{"rendered":"https:\/\/bruxelles-pantheres.be\/?p=572"},"modified":"2013-11-10T17:14:39","modified_gmt":"2013-11-10T16:14:39","slug":"torture-au-maroc-le-rapport-mendez-bientot-rendu-public","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/bruxelles-pantheres.be\/?p=572","title":{"rendered":"Torture au Maroc : le rapport Mendez bient\u00f4t rendu public"},"content":{"rendered":"
\n
Publi\u00e9 le mercredi 13 f\u00e9vrier 2013<\/dd>\n
\u00c9crit par Christophe Guguen<\/dd>\n<\/dl>\n

\"\"<\/p>\n

Le rapport final du Rapporteur sp\u00e9cial de l\u2019ONU sur la torture, Juan Mendez, sera d\u00e9voil\u00e9 dans quelques jours \u00e0 Gen\u00e8ve lors de la 22e session du Conseil des droits de l\u2019homme de l\u2019ONU.<\/strong><\/p>\n

L\u2019argentin Juan Mendez, Rapporteur sp\u00e9cial de l\u2019ONU sur la torture, pr\u00e9sentera son rapport final sur la torture au Maroc dans quelques jours, \u00e0 l\u2019occasion de la 22e session du Conseil des droits de l\u2019homme de l\u2019ONU \u00e0 Gen\u00e8ve.<\/p>\n

Ce rapport, le premier du genre, fait suite \u00e0 sa visite au Maroc en septembre dernier. Juan Mendez avait pass\u00e9 une dizaine de jours dans le royaume pour rencontrer les autorit\u00e9s marocaines, des repr\u00e9sentants de la justice, de la soci\u00e9t\u00e9 civile, des groupes de d\u00e9fense des droits de l\u2019homme, des agences de l\u2019ONU, ainsi que des victimes de violences et leurs familles.<\/p>\n

Juan Mendez avait fait part de ses premi\u00e8res observations fin septembre lors d\u2019une conf\u00e9rence de presse donn\u00e9e \u00e0 Rabat. Il affirmait alors que \u00ab le Maroc d\u00e9veloppe une culture de respect des droits de l\u2019homme qui est un bon point de d\u00e9part en vue de l\u2019\u00e9limination de la torture dans un futur proche. Mais le pays est loin de pouvoir affirmer qu\u2019il a \u00e9limin\u00e9 la torture <\/em>\u00bb.<\/p>\n

Il expliquait notamment\u00a0: \u00ab\u00a0Chaque fois qu\u2019il est question de s\u00e9curit\u00e9 nationale, il y a une tendance \u00e0 utiliser la torture dans les interrogatoires. Il est difficile de dire si c\u2019est tr\u00e8s r\u00e9pandu ou si c\u2019est syst\u00e9matique, mais cela arrive assez souvent pour que le gouvernement marocain ne puisse l\u2019ignorer\u00a0\u00bb<\/em>.<\/p>\n

Torture, impunit\u00e9, prisons secr\u00e8tes : ce que dit l\u2019ONU
\n<\/strong><\/p>\n

Pour r\u00e9diger son rapport final, Juan Mendez a pu s\u2019appuyer sur les travaux du Comit\u00e9 de l\u2019ONU sur la torture, qui a pr\u00e9sent\u00e9 son rapport p\u00e9riodique Maroc en juin 2012. Ce document fait en effet un point complet sur les sujets de pr\u00e9occupation du Comit\u00e9, la collaboration de l\u2019Etat marocain et les recommandations de l\u2019ONU.<\/p>\n

Voici ci-dessous les grands axes de ce rapport Maroc, qui n\u2019a fait l\u2019objet d\u2019aucune publicit\u00e9 dans le royaume depuis sa publication.<\/p>\n

Aspects positifs<\/p>\n

Le Comit\u00e9 de l\u2019ONU sur la torture se f\u00e9licite du \u00ab\u00a0dialogue constructif\u00a0<\/em>\u00bb entre ses experts et l\u2019Etat marocain. Il note \u00e9galement \u00ab\u00a0avec satisfaction<\/em>\u00a0\u00bb la ratification par le Maroc d\u2019un certain nombre de conventions internationales, de la mise en place du CNDH, du vote de la nouvelle constitution et du lancement de la r\u00e9forme de la justice.<\/p>\n

D\u00e9finition et criminalisation de la torture<\/p>\n

Selon le Comit\u00e9, le Maroc \u00ab\u00a0devrait s\u2019assurer que les projets de loi actuellement devant le Parlement \u00e9tendent le champ de la d\u00e9finition de la torture, conform\u00e9ment \u00e0 l\u2019article premier de la Convention contre la torture. L\u2019\u00c9tat partie, conform\u00e9ment \u00e0 ses obligations internationales, devrait veiller \u00e0 ce que quiconque se rend coupable ou complice d\u2019actes de torture, tente de commettre de tels actes ou participe \u00e0 leur commission fasse l\u2019objet d\u2019une enqu\u00eate, et soit poursuivi et sanctionn\u00e9 sans pouvoir b\u00e9n\u00e9ficier d\u2019un d\u00e9lai de prescription.<\/em><\/p>\n

Utilisation de la torture dans les affaires de s\u00e9curit\u00e9<\/p>\n

Le Comit\u00e9 se dit \u00ab\u00a0pr\u00e9occup\u00e9 par les nombreuses all\u00e9gations d\u2019actes de torture et de mauvais traitements commis par les officiers de police, les agents p\u00e9nitentiaires et plus particuli\u00e8rement les agents de la Direction de surveillance du territoire (DST) \u2013\u00a0d\u00e9sormais reconnus comme officiers de police judiciaire\u00a0\u2013 lorsque les personnes, en particulier celles suspect\u00e9es d\u2019appartenir \u00e0 des r\u00e9seaux terroristes ou d\u2019\u00eatre des partisans de l\u2019ind\u00e9pendance du Sahara occidental, sont priv\u00e9es de l\u2019exercice des garanties juridiques fondamentales comme l\u2019acc\u00e8s \u00e0 un avocat ou durant les interrogatoires dans le but de soutirer des aveux aux personnes soup\u00e7onn\u00e9es de terrorisme<\/em>\u00a0\u00bb.<\/p>\n

Impunit\u00e9 des responsables de torture<\/p>\n

Le Comit\u00e9 \u00ab\u00a0est particuli\u00e8rement pr\u00e9occup\u00e9 par le fait de n\u2019avoir re\u00e7u \u00e0 ce jour aucune information faisant \u00e9tat de la condamnation d\u2019une personne pour actes de torture au titre de l\u2019article\u00a0231.1 du Code p\u00e9nal. Le Comit\u00e9 note avec pr\u00e9occupation que les officiers de police sont dans le meilleur des cas poursuivis pour violences ou coups et blessures, et non pour le crime de torture, et que selon les donn\u00e9es fournies par l\u2019\u00c9tat partie, les sanctions administratives et disciplinaires prises \u00e0 l\u2019endroit des officiers concern\u00e9s ne semblent pas proportionn\u00e9es \u00e0 la gravit\u00e9 des actes commis. Le Comit\u00e9 note avec pr\u00e9occupation que les all\u00e9gations de torture, pourtant nombreuses et fr\u00e9quentes, font rarement l\u2019objet d\u2019enqu\u00eates et de poursuites et qu\u2019un climat d\u2019impunit\u00e9 semble s\u2019\u00eatre instaur\u00e9 en raison de l\u2019absence de v\u00e9ritables mesures disciplinaires et de poursuites p\u00e9nales significatives contre les agents de l\u2019\u00c9tat accus\u00e9s des actes vis\u00e9s dans la Convention, y compris les auteurs des violations graves et massives des droits de l\u2019homme commises entre 1956 et 1999<\/em>\u00a0\u00bb.<\/p>\n

\u00ab\u00a0Transf\u00e8rements secrets\u00a0\u00bb de la CIA<\/p>\n

Le Comit\u00e9 \u00ab\u00a0prend note des d\u00e9clarations de l\u2019\u00c9tat partie selon lesquelles il n\u2019\u00e9tait pas impliqu\u00e9 dans les op\u00e9rations de \u00abtransf\u00e8rements secrets\u00bb men\u00e9es dans le contexte de la lutte internationale contre le terrorisme. N\u00e9anmoins, le Comit\u00e9 reste pr\u00e9occup\u00e9 par les all\u00e9gations selon lesquelles le Maroc aurait servi de point de d\u00e9part, de transit et de destination de \u00abtransf\u00e8rements secrets\u00bb op\u00e9r\u00e9s en dehors de tout cadre l\u00e9gal, notamment dans les cas de MM.\u00a0Mohamed Binyam, Ramzi bin al-Shib et Mohamed Gatit. Il note que les informations lacunaires fournies par l\u2019\u00c9tat partie sur les enqu\u00eates qu\u2019il a men\u00e9es \u00e0 ce sujet ne sont pas \u00e0 m\u00eame de dissiper ces all\u00e9gations. Le Comit\u00e9 est gravement pr\u00e9occup\u00e9 par les all\u00e9gations selon lesquelles tous ces \u00abtransf\u00e8rements secrets\u00bb se seraient accompagn\u00e9s de d\u00e9tention au secret et\/ou dans des lieux secrets, d\u2019actes de torture et de mauvais traitements, notamment lors des interrogatoires des suspects, ainsi que de refoulements vers des pays dans lesquels les personnes auraient \u00e9t\u00e9 \u00e9galement soumises \u00e0 la torture\u00a0<\/em>\u00bb.<\/p>\n

Les prisons secr\u00e8tes du Maroc<\/p>\n

Le Comit\u00e9 \u00ab\u00a0prend note des d\u00e9clarations faites par l\u2019\u00c9tat partie durant le dialogue selon lesquelles il n\u2019existait aucun centre de d\u00e9tention secret au si\u00e8ge de la DST \u00e0 T\u00e9mara, comme l\u2019attestaient les r\u00e9sultats des trois visites effectu\u00e9es par le Procureur g\u00e9n\u00e9ral du Roi en 2004, mais aussi par les repr\u00e9sentants de la Commission nationale des droits de l\u2019homme et par plusieurs parlementaires en 2011. Toutefois, le Comit\u00e9 regrette le manque d\u2019informations relatives \u00e0 l\u2019organisation et \u00e0 la m\u00e9thodologie de ces visites, qui au vu de la situation et des all\u00e9gations nombreuses et persistantes de l\u2019existence d\u2019un tel centre de d\u00e9tention secret ne permettent pas de lever le doute sur ce point. Cette question reste donc un objet de pr\u00e9occupation pour le Comit\u00e9. Ce dernier est \u00e9galement pr\u00e9occup\u00e9 par les all\u00e9gations selon lesquelles des lieux de d\u00e9tention secrets existeraient \u00e9galement au sein m\u00eame de certains \u00e9tablissements de d\u00e9tention officiels. D\u2019apr\u00e8s les all\u00e9gations re\u00e7ues par le Comit\u00e9, ces centres de d\u00e9tention secrets ne feraient l\u2019objet d\u2019aucune surveillance ni inspection de la part d\u2019organes ind\u00e9pendants. Pour finir, le Comit\u00e9 est pr\u00e9occup\u00e9 par les all\u00e9gations selon lesquelles une nouvelle prison secr\u00e8te aurait \u00e9t\u00e9 construite dans les environs d\u2019Ain Aouda, pr\u00e8s de la capitale de Rabat, pour y d\u00e9tenir les personnes soup\u00e7onn\u00e9es d\u2019\u00eatre li\u00e9es \u00e0 des mouvements terroristes<\/em>\u00a0\u00bb.<\/p>\n

Torture au Sahara<\/p>\n

Le Comit\u00e9 \u00ab\u00a0est pr\u00e9occup\u00e9 par les all\u00e9gations faisant \u00e9tat d\u2019arrestations et de d\u00e9tentions arbitraires, de d\u00e9tentions au secret et dans des lieux secrets, d\u2019actes de torture et de mauvais traitements, de l\u2019extorsion d\u2019aveux sous la torture et d\u2019un usage excessif de la force par les forces de s\u00e9curit\u00e9 et par les forces de l\u2019ordre marocaines au Sahara occidental.<\/em>\u00a0\u00bb<\/p>\n

Traitement des migrants et des \u00e9trangers<\/p>\n

Le Comit\u00e9 \u00ab\u00a0prend note\u00a0\u00bb des informations fournies par le Maroc mais \u00ab\u00a0reste toutefois pr\u00e9occup\u00e9 par les informations re\u00e7ues selon lesquelles, dans la pratique, des migrants ill\u00e9gaux ont \u00e9t\u00e9 reconduits \u00e0 la fronti\u00e8re ou expuls\u00e9s en violation des lois marocaines, sans avoir eu la possibilit\u00e9 de faire valoir leurs droits. Suivant plusieurs all\u00e9gations, des centaines d\u2019entre eux auraient \u00e9t\u00e9 abandonn\u00e9s dans le d\u00e9sert sans eau ni nourriture. Le Comit\u00e9 d\u00e9plore le manque d\u2019information sur ces \u00e9v\u00e9nements de la part de l\u2019\u00c9tat partie, ainsi que sur les lieux et les r\u00e9gimes de d\u00e9tention des \u00e9trangers en attente d\u2019expulsion qui ne rel\u00e8vent pas de l\u2019administration p\u00e9nitentiaire. Le Comit\u00e9 d\u00e9plore enfin le manque d\u2019information au sujet des enqu\u00eates \u00e9ventuellement men\u00e9es sur les violences commises par les forces de l\u2019ordre \u00e0 l\u2019encontre de migrants clandestins dans les r\u00e9gions de Ceuta et Melilla en 2005<\/em>\u00a0\u00bb.<\/p>\n

Coop\u00e9ration avec les m\u00e9canismes de l\u2019ONU<\/p>\n

Le Comit\u00e9 recommande au Maroc \u00ab\u00a0d\u2019intensifier sa coop\u00e9ration avec les m\u00e9canismes des droits de l\u2019homme de l\u2019ONU, notamment en autorisant les visites, entre autres, du Groupe de travail sur la d\u00e9tention arbitraire, de la Rapporteuse sp\u00e9ciale sur la traite des \u00eatres humains, en particulier les femmes et les enfants, et du Rapporteur sp\u00e9cial sur le droit de r\u00e9union et d\u2019association pacifiques\u00a0<\/em>\u00bb.<\/p>\n

Il invite aussi le Maroc \u00ab\u00a0\u00e0 envisager d\u2019adh\u00e9rer aux principaux instruments relatifs aux droits de l\u2019homme auxquels il n\u2019est pas encore partie, notamment au Protocole facultatif se rapportant \u00e0 la Convention contre la torture et autres peines ou traitements cruels, inhumains ou d\u00e9gradants et au Statut de Rome de la Cour p\u00e9nale internationale<\/em>\u00a0\u00bb. (un projet de loi a \u00e9t\u00e9 valid\u00e9 en d\u00e9cembre dernier par le gouvernement pour ratifier ce protocole facultatif \u00e0 la Convention contre la torture).<\/p>\n

Enfin, le Comit\u00e9 de l\u2019ONU exhorte le Maroc \u00ab\u00a0\u00e0 diffuser largement les rapports qu\u2019il a soumis au Comit\u00e9, ainsi que les conclusions et recommandations de celui-ci, par le biais des sites Internet officiels, des m\u00e9dias et des organisations non gouvernementales\u00a0<\/em>\u00bb.<\/p>\n

Source<\/a><\/p>\n

Voir Aussi :<\/p>\n

 <\/p>\n

Des familles belgo-marocaines r\u00e9clament l\u2019appui belge \u00e0 leurs proches d\u00e9tenus au Maroc<\/a><\/address>\n
Rendez \u00e0 Mohamed sa nationalit\u00e9 belge !<\/a><\/p>\n<\/address>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

Publi\u00e9 le mercredi 13 f\u00e9vrier 2013 \u00c9crit par Christophe Guguen Le rapport final du Rapporteur sp\u00e9cial de l\u2019ONU sur la torture, Juan Mendez, sera d\u00e9voil\u00e9 dans quelques jours \u00e0 Gen\u00e8ve lors de la 22e session du Conseil des droits de l\u2019homme de l\u2019ONU.<\/p>\n","protected":false},"author":1,"featured_media":564,"comment_status":"open","ping_status":"open","sticky":false,"template":"","format":"standard","meta":{"footnotes":""},"categories":[24,8,18,28],"tags":[],"class_list":["post-572","post","type-post","status-publish","format-standard","has-post-thumbnail","hentry","category-belgique-maroc","category-prisons","category-resistance-bruxelles","category-racismes"],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/bruxelles-pantheres.be\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/posts\/572","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/bruxelles-pantheres.be\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/posts"}],"about":[{"href":"https:\/\/bruxelles-pantheres.be\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/types\/post"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/bruxelles-pantheres.be\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/users\/1"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/bruxelles-pantheres.be\/index.php?rest_route=%2Fwp%2Fv2%2Fcomments&post=572"}],"version-history":[{"count":2,"href":"https:\/\/bruxelles-pantheres.be\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/posts\/572\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":574,"href":"https:\/\/bruxelles-pantheres.be\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/posts\/572\/revisions\/574"}],"wp:featuredmedia":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/bruxelles-pantheres.be\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/media\/564"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/bruxelles-pantheres.be\/index.php?rest_route=%2Fwp%2Fv2%2Fmedia&parent=572"}],"wp:term":[{"taxonomy":"category","embeddable":true,"href":"https:\/\/bruxelles-pantheres.be\/index.php?rest_route=%2Fwp%2Fv2%2Fcategories&post=572"},{"taxonomy":"post_tag","embeddable":true,"href":"https:\/\/bruxelles-pantheres.be\/index.php?rest_route=%2Fwp%2Fv2%2Ftags&post=572"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}