Les dettes de la colonisation

 Les prêts odieux de la Banque mondiale aux puissances coloniales

Dix ans après sa fondation qui date de 1944, la Banque mondiale ne comptait que deux pays membres en Afrique subsaharienne : l’Éthiopie et l’Afrique du Sud (où la majorité noire était opprimée par une minorité de colons blancs d’origine européenne). La quasi-totalité des peuples d’Afrique étaient toujours sous domination coloniale. Au moment de la création de la Banque mondiale (et du FMI), plus de 90% du territoire et de la population du continent africain subissait la domination coloniale (voir encadré à la fin de l’article sur les territoires colonisés en Afrique en 1944). En violation du droit des peuples à disposer d’eux-mêmes, la Banque mondiale octroyait des prêts à la Belgique, à la France, à la Grande-Bretagne, pour financer des projets dans leurs colonies. Le droit à l’autodétermination des peuples (ou droit des peuples à disposer d’eux-mêmes) est un principe reconnu dans divers instruments internationaux (dans la Charte de l’Organisation des Nations Unies de 1945, dans la Déclaration sur l’octroi de l’indépendance aux pays et aux peuples coloniaux du 14 décembre 1960, dans les deux Pactes internationaux relatifs aux droits humains de 1966, dans la Déclaration sur les relations amicales du 24 octobre 1979) et dans de nombreux instruments régionaux.

Les colonies concernées par les prêts de la Banque mondiale étaient pour la Belgique, le Congo belge, le Rwanda et le Burundi ; pour la Grande-Bretagne, l’Afrique de l’Est (comprenant le Kenya, l’Ouganda et la future Tanzanie), la Rhodésie (Zimbabwe et Zambie) ainsi que le Nigeria auxquels il faut ajouter la Guyane britannique en Amérique du Sud ; pour la France, l’Algérie, le Gabon, l’Afrique occidentale française (Mauritanie, Sénégal, Soudan français – devenu Mali, Guinée, Côte d’Ivoire, Niger, Haute-Volta – devenue Burkina Faso, Dahomey – devenu Bénin).

Comme le reconnaissent les historiens de la Banque :

« Ces prêts qui servaient à alléger la pénurie de dollars des puissances coloniales européennes, étaient largement destinés aux intérêts coloniaux, particulièrement dans le secteur minier, que ce soit par l’investissement direct ou l’aide indirecte, comme pour le développement du transport et des mines » [1].

Ces prêts permettaient aux pouvoirs coloniaux de renforcer le joug qu’ils exerçaient sur les peuples qu’ils ont colonisés. Les États coloniaux ont violé par là le droit des peuples à disposer d’eux-mêmes qui leur impose pourtant une double obligation : l’abstention de toute coopération militaire ou autre en vue de la répression d’un mouvement de libération nationale ainsi que le devoir de favoriser la décolonisation et l’autodétermination en fournissant à cette fin tout appui diplomatique et matériel.

Les prêts octroyés par la Banque mondiale ont contribué à approvisionner les métropoles coloniales en minerais, en produits agricoles, en combustible. Rappelons qu’avant l’entrée en activité de la Banque mondiale, pendant la deuxième guerre mondiale, c’est avec de l’uranium extrait de la province congolaise du Katanga que les États-Unis ont fabriqué les bombes atomiques qui ont anéanti les populations d’Hiroshima et de Nagazaki au Japon en 1945. En remerciement de cet uranium, les États-Unis ont annulé après la seconde guerre mondiale la dette que la Belgique leur devait.

 Dettes odieuses coloniales imposées aux jeunes nations indépendantes

Lorsque les colonies mentionnées plus haut ont accédé à l’indépendance, les pays du Nord qui dominaient la Banque mondiale se sont mis d’accord pour leur transmettre la charge de la dette contractée par le pouvoir colonial.

La preuve en est donnée par l’exemple de la Mauritanie. Le 17 mars 1960, la France se porte garante d’un prêt de 66 millions de dollars contracté par la Société anonyme des mines de fer de Mauritanie (MIFERMA). La Mauritanie est encore une colonie française pour très peu de temps puisque son indépendance sera proclamée le 28 novembre de la même année. Ce prêt doit être remboursé entre 1966 et 1975. Selon le rapport annuel de la Banque, six ans plus tard, la Mauritanie indépendante a une dette de 66 millions de dollars envers elle [2]. Le prêt contracté sur demande de la France alors que la Mauritanie était sa colonie est devenu une dette de la Mauritanie quelques années plus tard. La Banque a généralisé ce procédé qui consiste à transférer la dette contractée par un pouvoir colonial au nouvel État indépendant.
Lorsque sous la pression de grandes mobilisations populaires, la Belgique a dû reconnaître l’indépendance du Congo le 30 juin 1960, elle a voulu imposer au gouvernement congolais dirigé par Patrice Lumumba la dette que la Belgique avait accumulée auprès de la Banque mondiale au cours des années 1950 pour exploiter le Congo « belge ». A cela s’ajoutaient d’autres dettes considérables accumulées par la Belgique comme puissance coloniale auprès d’autres créanciers complices de l’exploitation du Congo.

Lumumba a refusé. C’est une des raisons qui ont poussé la Belgique à préparer et à participer directement à l’assassinat de Lumumba en janvier 1961.

Dans le cas du Congo belge, les millions de dollars qui lui ont été prêtés par la Banque mondiale pour des projets décidés par le pouvoir colonial ont presque totalement été dépensés par l’administration coloniale du Congo sous forme d’achat de produits exportés par la Belgique. Le Congo belge a reçu en tout 120 millions de prêts (en 3 fois) dont 105,4 millions ont été dépensés en Belgique [3]. Pour le gouvernement de Patrice Lumumba, il était inconcevable de rembourser cette dette à la Banque mondiale alors qu’elle avait été contractée par la Belgique pour exploiter le Congo belge. Les choses ont changé en 1965 : suite au coup militaire de Mobutu, le Congo a reconnu qu’il avait une dette à l’égard de la Banque mondiale. Ensuite, en récompense, le dictateur Mobutu a été systématiquement financé par la Banque mondiale jusqu’au début des années 1990. La dette du pays sous la férule de Mobutu a énormément augmenté.

Carte conçue par Éric Toussaint avec l’aide de l’IA. Cette carte contient des erreurs car il n’est pas facile d’obtenir d’excellents résultats avec l’IA. Citons parmi les erreurs notamment : 1. la coloration du Sénégal qui devrait être bleue au lieu de verte. 2. l’absence du nom de l’Île de la Réunion qui est toujours territoire français et voisine de Maurice ; 3. la Namibie, après avoir été colonisée par l’Allemagne, puis dominée par la GB après la première guerre mondiale a ensuite été dominée par l’Afrique du Sud du temps de l’apartheid jusqu’à son indépendance en 1990. Du coup la coloration de la Namibie est inadéquate ; 4. La coloration de l’Afrique du Sud est également sujette à caution car elle est indépendante depuis 1910. Bien qu’elle ait fait partie des possessions britanniques jusqu’à 1910 on aurait dû mettre la même couleur que pour l’Éthiopie et le Liberia. Une autre carte disponible en ligne protégée par des droits contient des informations utiles sur une partie des grandes mobilisations populaires ou des guerres pour l’obtention de l’indépendance, voir : https://www.lhistoire.fr/portfolio/carte-la-d%C3%A9colonisation-progressive-de-l%E2%80%99afrique Sur cette carte en ligne, selon moi l’Égypte devrait être de la même couleur que le Soudan car son indépendance réelle par rapport à la Grande-Bretagne date des années 1950. Les différentes remarques qui précèdent démontrent qu’une représentation cartographique politique est toujours orientée, elle est toujours le résultat d’interprétations et doit être soumise à un examen critique. Elle peut aussi contenir des omissions et des erreurs pures et simples.

 Dans le Traité de Versailles (1919), l’annulation des dettes des colonies africaines et de la Pologne

L’indépendance politique ne saurait signifier l’obligation de rembourser le coût de sa propre domination.

C’est ainsi que lors de la reconstitution de la Pologne en tant qu’État indépendant après la première guerre mondiale, il a été décidé que les dettes contractées par l’Allemagne pour coloniser la partie de la Pologne qu’elle avait soumise ne seraient pas à charge du nouvel État indépendant.
Le traité de Versailles du 28 juin 1919 stipulait :

« La partie de la dette qui, d’après la Commission des Réparations, prévue audit article, se rapporte aux mesures prises par les gouvernements allemand et prussien en vue de la colonisation allemande de la Pologne, sera exclue de la proportion mise à la charge de celle-ci… » [4]

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Le Traité prévoit que les créanciers qui ont prêté à l’Allemagne pour des projets en territoire polonais ne peuvent réclamer leur dû qu’à cette puissance et pas à la Pologne.
Dans le Traité de Versailles, l’empire allemand perd les territoires qu’il avait colonisés en Afrique et les dettes de ces colonies sont annulées. La partie allemande était mécontente et a essayé de convaincre les puissances victorieuses de renoncer à cette annulation de dettes car celle-ci impliquait que l’Allemagne allait devoir rembourser cette dette.

Les Alliés répondirent :

« Les colonies ne devraient être astreintes à payer aucune portion de la dette allemande, et devraient être libérées de toute obligation de rembourser à l’Allemagne les frais encourus par l’administration impériale du protectorat. En fait, il serait injuste d’accabler les indigènes en leur faisant payer des dépenses manifestement engagées dans l’intérêt de l’Allemagne, et il ne serait pas moins injuste de faire peser cette responsabilité sur les Puissances mandataires qui, dans la mesure où elles ont été désignées par la Société des Nations, ne tireront aucun profit de cette tutelle. » [5]

Carte de l’Afrique sous domination coloniale en 1914 

Cette carte de l’Afrique sous domination coloniale en 1914 permet de visualiser l’ampleur des colonies de l’Allemagne. Selon le Traité de Versailles de 1919, ces colonies sont transmises à 3 pays coloniaux européens : la Grande-Bretagne, à la France et à la Belgique qui font partie des « vainqueurs » de la Première Guerre mondiale et qui obtiennent ainsi un agrandissement de leur empire colonial sur le dos des peuples d’Afrique.

Alexander-Nahum Sack, le théoricien de la dette odieuse, précise dans son traité juridique de 1927 :

« Lorsque le gouvernement contracte des dettes afin d’asservir la population d’une partie de son territoire ou de coloniser celle-ci par des ressortissants de la nationalité dominante, etc., ces dettes sont odieuses pour la population indigène de cette partie du territoire de l’État débiteur » [6].

Cela aurait dû s’appliquer intégralement aux prêts que la Banque a octroyés à la Belgique, à la France et à la Grande-Bretagne pour le développement de leurs colonies. En conséquence, la Banque agit en violation du droit international en faisant porter aux nouveaux États indépendants la charge de dettes contractées pour les coloniser. La Banque, dirigée par les États-Unis et les puissances coloniales européennes, a posé un acte qui ne peut rester impuni. Ces dettes sont frappées de nullité et la Banque doit rendre compte de ses actes à la justice. Les États qui ont été victimes de cette violation du droit devraient exiger des réparations et utiliser les sommes en question pour rembourser la dette sociale due à leur peuple.
Les réparations devraient être exigées des anciennes puissances coloniales notamment via la Cour internationale de Justice de La Haye. Par ailleurs, des associations citoyennes représentant les victimes peuvent traîner la Banque en justice, soit dans leur pays, soit dans un pays où la Banque dispose d’une représentation ou là où elle a émis des emprunts.

 La Banque mondiale et le FMI ont agi, à partir des années 1950-1960, en tant qu’huissiers des anciens créanciers privés

Comme je l’ai analysé dans le détail dans le livre Le Système dette. Histoire des dettes souveraines et de leur répudiation paru en 2017, au cours du 19^e siècle jusqu’à la Seconde Guerre mondiale, une série de gouvernements des anciennes colonies espagnoles d’Amérique latine ont suspendu le paiement ou ont répudié des dettes car ils les ont considérées comme odieuses, illégales et/ou illégitimes. C’est le cas du Mexique en 1861, en 1867, en 1883, c’est le cas du Guatemala en 1829, du Pérou en 1886, du Costa Rica en 1920, de Cuba en 1902 et en 1934, du Brésil à partir de 1932. Les États-Unis ont également répudié des dettes considérées comme odieuses et illégitimes dans les années 1830, en 1865, dans les années 1870 et en 1898. La Russie soviétique a répudié en 1918 la dette contractée par le régime tsariste. Outre l’annulation des dettes contractées par l’Allemagne pour coloniser des territoires polonais et africains en 1919 présentée plus haut, il faut ajouter l’annulation en 1920-1921 par le gouvernement bolchévique de la dette des trois États baltes qui avaient fait partie de l’empire tsariste ainsi que celle de la Pologne, de la Perse et de la Turquie. Ces différentes annulations, suspensions, répudiations ont donné lieu à de multiples conflits, à des arbitrages et à des actes unilatéraux. Ensuite, la doctrine juridique de la dette odieuse, mentionnée plus haut, a émergé. Manifestement, la Banque mondiale et le FMI ont agi pour rétablir le pouvoir des créanciers et ont tenté de convaincre les différents États que la doctrine de la dette odieuse faisait partie d’un passé révolu.

Précisons que nous entendons par annulation de dette, la renonciation par un créancier de sa prétention à se faire rembourser une dette. Une suspension ou un moratoire, c’est l’arrêt temporaire du remboursement de la dette. La répudiation, c’est la décision unilatérale d’un débiteur de ne plus rembourser ni le capital, ni les intérêts d’une dette

C’est ainsi que comme l’écrit Julia Juruna dans les colonnes du mensuel Le Monde diplomatique, lors d’une première demande de crédits adressée au FMI et à la Banque mondiale par un pays membre, ces deux institutions ont posé deux conditions préalables : le paiement des dettes internationales antérieurement contractées et une indemnisation « adéquate » des biens étrangers nationalisés [7]. Selon Mason et Asher, historiens de la Banque, l’exigence du paiement d’anciennes dettes a relancé entre certains gouvernements latino-américains et leurs créanciers occidentaux, des contentieux vieux de plusieurs décennies ou remontant au 19^e siècle [8].

Et Julia Juruna en se basant sur leur travail indique que

« Le cas le plus frappant fut sans doute celui du Guatemala, où la Banque mondiale ressuscita la question du paiement de titres émis en 1829 : ce pays obtint les crédits de la Banque mondiale seulement après que les tribunaux guatémaltèques eurent donné raison aux détenteurs de ces obligations plus que centenaires ».

 Le refus de la Banque mondiale et du FMI de se conformer aux demandes de l’ONU en ce qui concerne le Portugal et l’Afrique du Sud

N’oublions pas que le Portugal a maintenu jusqu’aux années 1970 son empire colonial par la force et malgré les résolutions de l’ONU et que l’Afrique du Sud a maintenu le régime de l’apartheid jusqu’aux années 1990. Pour commettre leurs crimes les autorités portugaises et sud-africaines ont bénéficié de la complicité de la Banque mondiale, du FMI, de Washington, des anciennes puissances coloniales européennes et des grandes entreprises privées.

Cela s’est fait en dépit des condamnations exprimées par l’ONU. A partir de 1961, alors que la plupart des pays coloniaux ont obtenu leur indépendance et sont devenus membres de l’ONU, l’Assemblée générale a adopté à plusieurs reprises des résolutions de condamnation du régime de l’apartheid en Afrique du Sud ainsi que de celui du Portugal qui maintenait son joug sur plusieurs pays d’Afrique et d’Asie. En 1965, devant la poursuite du soutien financier et technique de la Banque et du FMI à ces régimes, l’ONU demande formellement :

« A toutes les agences spécialisées des Nations Unies et en particulier la Banque internationale pour la reconstruction et le développement et le Fonds monétaire international […] de s’abstenir d’octroyer au Portugal toute aide financière, économique ou technique tant que le gouvernement portugais n’aurait pas renoncé à sa politique coloniale qui constitue une violation flagrante des dispositions de la Charte des Nations unies » [9].

L’Assemblée générale de l’ONU fait de même en ce qui concerne l’Afrique du Sud.

Face à ses injonctions, la direction de la Banque mondiale s’est réunie pour prendre position et une majorité des directeurs exécutifs a décidé de poursuivre les prêts. Justification avancée : l’article 4, section 10 de ses statuts lui interdit de faire de la politique ! Tous les pays les plus industrialisés, appuyés par un certain nombre de pays latino-américains, ont voté en faveur de la poursuite des prêts. En 1966, la Banque approuve un prêt de 10 millions de dollars pour le Portugal et de 20 millions pour l’Afrique du Sud. Par la suite, sous une pression redoublée, la Banque n’a plus accordé de nouveaux prêts. Néanmoins une structure des Nations unies, le Comité de décolonisation (Decolonization Committee), a continué de dénoncer pendant plus de 15 ans le fait que la Banque mondiale permettait à l’Afrique du Sud et au Portugal de se porter candidats pour obtenir des financements de la Banque pour des projets dans d’autres pays.

 Conclusion : L’indépendance politique ne saurait signifier l’obligation de rembourser le coût de sa propre domination.

L’héritage des dettes coloniales ne constitue pas une simple anomalie de l’histoire financière internationale. Il révèle la manière dont les rapports de domination ont survécu aux indépendances politiques en se prolongeant à travers les mécanismes de l’endettement. En transférant aux nouveaux États indépendants des dettes qui avaient été contractées pour assurer leur propre colonisation, la Banque mondiale et ses principaux actionnaires ont violé des principes fondamentaux du droit international, notamment le droit des peuples à disposer d’eux-mêmes. Ces créances répondent aux critères de la dette odieuse et n’auraient jamais dû être mises à la charge des États nouvellement souverains.

Reconnaître cette réalité historique ne relève pas d’un simple devoir de mémoire. Il s’agit d’une exigence de justice. Les États concernés sont fondés à réclamer la nullité de ces dettes, la restitution des sommes indûment perçues ainsi que des réparations pour les préjudices subis. Plus largement, cette histoire rappelle que le droit international ne peut être invoqué de manière sélective : les principes qui ont permis d’annuler les dettes liées à la colonisation allemande après la Première Guerre mondiale doivent également s’appliquer aux dettes héritées des empires coloniaux belge, britannique, français et des autres puissances coloniales.

À l’heure où les revendications en faveur de réparations pour l’esclavage, la colonisation et le pillage des ressources naturelles gagnent en légitimité sur tous les continents, la question des dettes coloniales retrouve une actualité particulière. Faire la lumière sur leur origine, démontrer leur illégalité et revendiquer leur annulation participent d’un même combat : celui de la décolonisation inachevée de l’ordre économique et financier international.